1. Informations sur l’entreprise

Sylvebulle – Accompagnante parentale

Dirigeante : Sylvie Schmid

Statut : Micro‑entreprise (entreprise individuelle)

Adresse : 94 chemin des Grangeons, 01230 Torcieu, France

E‑mail : [email protected]

SIRET : 999 224 785 00017

TVA non applicable, article 293 B du CGI.

2. Objet

Les présentes conditions générales de vente (ci‑après « CGV ») ont pour objet de définir les droits et obligations de Sylvebulle et de ses clients dans le cadre :

• des ateliers de portage,
• des ateliers autour de l’allaitement,
• des accompagnements au sommeil,
• des accompagnements longue durée,
• des ateliers et contenus e‑learning,
• des prestations réalisées en présentiel ou en visioconférence,
• des supports téléchargeables associés.

Toute réservation d’une prestation implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV, qui prévalent sur tout autre document.